Faites le choix de votre couleur ici
       

Mentions légales


Le présent site est la propriété de Jean-Louis Lezaire, qui en est également le Directeur de la publication.

Conception-graphique : Appelez-moi Arthur, Conseil et communication

Réalisation technique : Nomads

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, « le Nord Pays de la Bière » pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en utilisant le formulaire de contact permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à « le Nord Pays de la Bière », responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Conformément à la loi informatiques et libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, en écrivant à l'adresse ci-dessus.

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de « le Nord Pays de la Bière ».
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de « le Nord Pays de la Bière » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont « le Nord Pays de la Bière » est producteur.

« le Nord Pays de la Bière » met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.